GSE THERMOSYSTEM
Présentation de la marque GSE THERMOSYSTEM
Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par SNC YAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GSE THERMOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GSE THERMOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSE THERMOSYSTEM arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.
SNC YAP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°749031 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13
Inscription le 10 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°762628 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10
Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763241 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12